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Éditeur du site

Raison sociale : F&F Partners SAS
Marque commerciale exploitée : OWNYTE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : [À compléter] €
Siège social : [Adresse complète], Annecy (74000), France
RCS : Annecy B [Numéro RCS]
SIRET : [Numéro SIRET]
Code APE : 9329Z — Autres activités récréatives et de loisirs
N° TVA intracommunautaire : FR[Numéro]
Email : contact@ownyte.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de F&F Partners SAS.

Hébergement

[À compléter par l'éditeur]

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• Exécution du contrat de prestation de services — art. 6.1.b RGPD
• Respect des obligations légales comptables et fiscales — art. 6.1.c RGPD
• Communications commerciales sur la base du consentement — art. 6.1.a RGPD
• Intérêt légitime : amélioration du service, sécurité, prévention des fraudes — art. 6.1.f RGPD

Durée de conservation

Les données contractuelles sont conservées 5 ans à compter de la fin de la relation commerciale, conformément aux obligations légales de conservation comptable.

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